Reglamento
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par l’association ARTZAINEN LASTERKALDIA auprès d’acheteurs non professionnels.
A l’occasion du trail ARTZAINEN LASTERKALDIA – LA COURSE DES BERGERS et de la course en montagne OGB organisés par l’association ARTZAINEN LASTERKALDIA.
Des tee shirts en édition limitée sont proposés à la vente à distance (sur le site https://www.artzain.fr).
Les présentes CGV précisent notamment les conditions d’achat immédiat, de paiement des produits commandés. L’offre de tee shirt s’entendent dans la limite des stocks disponibles.
Les présentes CGV s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions et sont systématiquement communiquées à tout client préalablement à l’achat immédiat et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande, étant précisé que le paiement emporte leur acceptation.
En effectuant leur commande, les clients déclarent avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente.
Article 1 : Conditions Générales
Les tee shirt ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés en cas de perte ou de vol. Leur revente est interdite.
Il appartient au client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
L’association n’a pas vocation à vendre les tee shirts à des professionnels, mais uniquement à des particuliers, pour leurs besoins personnels.
Article 2 : Tarifs
Le prix des tee shirt est indiqué en euro Toutes Taxes Comprises.
Article 3 : Commande en ligne
Le mode de paiement immédiat est le paiement par CB (Carte Bancaire).
La commande de tee shirt s’effectue en temps réel. Notre serveur vous informe en temps réel sur la disponibilité au moment de votre commande.
Lors de votre commande, la page “mon panier” est un récapitulatif de ce que vous êtes en passe de commander. Cette page ne vous informe que sur la commande en cours. Cette page ne constitue pas une preuve de réservation ferme. La commande n’est définitive qu’une fois le paiement par carte bancaire.
L’association ne peut être tenue responsable des erreurs commises par l’acheteur lors de sa commande (coordonnées, e-mail, n° de carte erroné).
Le paiement par carte bancaire correspond à un achat ferme et définitif dans la mesure où votre paiement est accepté par votre banque. Le système de règlement par carte bancaire est doté d’un protocole de sécurisation qui vous permet d’effectuer vos transactions en toute sécurité.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par l’association ARTZAINEN LASTERKALDIA auprès d’acheteurs non professionnels.
A l’occasion du trail ARTZAINEN LASTERKALDIA – LA COURSE DES BERGERS et de la course en montagne OGB organisés par l’association ARTZAINEN LASTERKALDIA.
Des tee shirts en édition limitée sont proposés à la vente à distance (sur le site https://www.artzain.fr).
Les présentes CGV précisent notamment les conditions d’achat immédiat, de paiement des produits commandés. L’offre de tee shirt s’entendent dans la limite des stocks disponibles.
Les présentes CGV s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions et sont systématiquement communiquées à tout client préalablement à l’achat immédiat et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande, étant précisé que le paiement emporte leur acceptation.
En effectuant leur commande, les clients déclarent avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente.
Article 1 : Conditions Générales
Les tee shirt ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés en cas de perte ou de vol. Leur revente est interdite.
Il appartient au client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
L’association n’a pas vocation à vendre les tee shirts à des professionnels, mais uniquement à des particuliers, pour leurs besoins personnels.
Article 2 : Tarifs
Le prix des tee shirt est indiqué en euro Toutes Taxes Comprises.
Article 3 : Commande en ligne
Le mode de paiement immédiat est le paiement par CB (Carte Bancaire).
La commande de tee shirt s’effectue en temps réel. Notre serveur vous informe en temps réel sur la disponibilité au moment de votre commande.
Lors de votre commande, la page “mon panier” est un récapitulatif de ce que vous êtes en passe de commander. Cette page ne vous informe que sur la commande en cours. Cette page ne constitue pas une preuve de réservation ferme. La commande n’est définitive qu’une fois le paiement par carte bancaire.
L’association ne peut être tenue responsable des erreurs commises par l’acheteur lors de sa commande (coordonnées, e-mail, n° de carte erroné).
Le paiement par carte bancaire correspond à un achat ferme et définitif dans la mesure où votre paiement est accepté par votre banque. Le système de règlement par carte bancaire est doté d’un protocole de sécurisation qui vous permet d’effectuer vos transactions en toute sécurité.
Vous recevrez un e-mail confirmant la commande de votre ou vos tee shirts. Cet e-mail tient lieu de preuve d’achat. Nous vous invitons donc à consulter votre messagerie électronique, à sauvegarder et à imprimer le mail de confirmation. En cas de non-réception de cet e-mail, vérifiez votre filtre antispam puis appelez-nous au 06 08 41 54 93.
Les commandes sont à retirer le jour même de la course. Elles pourront éventuellement être expédiés selon les cas. Si des frais sont occasionnés pour l’expédition, ils resteront à la charge du client qui devra les régler au moment de l’expédition.
Article 4 : Modification ou annulation d’une commande
Le client dont le paiement a été effectué par carte bancaire peut ajouter une nouvelle commande. Cependant, il ne peut en aucun cas modifier ou supprimer de lui-même les produits d’une commande réglée. Dans ce cas, faites une nouvelle commande un ou des nouveaux tee shirts désirés dans la limite des disponibilités.
Toute annulation totale d’une commande doit être notifiée à l’association par mail à à contact@arztain.fr
Dans le cas où un produit serait modifié ou annulé par l’association du fait du prestataire, le client, doit après en avoir été informé soit mettre fin à sa réservation et en obtenir le remboursement, soit accepter la modification proposée.
Article 5 : CNIL
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Ce droit peut être exercé en nous écrivant à l’adresse mail suivante en indiquant vos nom, prénom et adresse : contact@artzain.fr
Article 6 : Droit applicable
Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français.
Article 7 : Règlement des différends
Tout litige relatif à la validité, l’interprétation, l’exécution, la résiliation des présentes, relève des tribunaux français dans les conditions de droit commun.
En présence d’un conflit avec l’association, outre le recours juridictionnel, le client peut recourir à une médiation conventionnelle (notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles) ou à tout mode alternatif de règlement des différends.
Les commandes sont à retirer le jour même de la course. Elles pourront éventuellement être expédiés selon les cas. Si des frais sont occasionnés pour l’expédition, ils resteront à la charge du client qui devra les régler au moment de l’expédition.
Article 4 : Modification ou annulation d’une commande
Le client dont le paiement a été effectué par carte bancaire peut ajouter une nouvelle commande. Cependant, il ne peut en aucun cas modifier ou supprimer de lui-même les produits d’une commande réglée. Dans ce cas, faites une nouvelle commande un ou des nouveaux tee shirts désirés dans la limite des disponibilités.
Toute annulation totale d’une commande doit être notifiée à l’association par mail à à contact@arztain.fr
Dans le cas où un produit serait modifié ou annulé par l’association du fait du prestataire, le client, doit après en avoir été informé soit mettre fin à sa réservation et en obtenir le remboursement, soit accepter la modification proposée.
Article 5 : CNIL
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Ce droit peut être exercé en nous écrivant à l’adresse mail suivante en indiquant vos nom, prénom et adresse : contact@artzain.fr
Article 6 : Droit applicable
Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français.
Article 7 : Règlement des différends
Tout litige relatif à la validité, l’interprétation, l’exécution, la résiliation des présentes, relève des tribunaux français dans les conditions de droit commun.
En présence d’un conflit avec l’association, outre le recours juridictionnel, le client peut recourir à une médiation conventionnelle (notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles) ou à tout mode alternatif de règlement des différends.